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Marques déposées par monsieur FREDERIC FENEUIL
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TERRE COURONNÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE COURONNÉE
Monsieur FREDERIC FENEUIL

Numéro de dépôt :
4618507
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2030
TERRE COURONNÉE de FREDERIC FENEUIL

Présentation de la marque TERRE COURONNÉE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par monsieur FREDERIC FENEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE COURONNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur FREDERIC FENEUIL domicilié(e) 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FENEUIL FREDERIC, Monsieur FREDERIC FENEUIL domicilié(e) 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France.

La marque TERRE COURONNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE COURONNÉE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

FREDERIC FENEUIL a également déposé les autres marques suivantes : E Exquissence , , EXQUISSENCE , TERRE DES SACRES


Monsieur FREDERIC FENEUIL - 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France


FENEUIL FREDERIC, Monsieur FREDERIC FENEUIL - 20 RUE DU JARD - 51500 - CHAMERY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.